Obligations d’affichage

L’entreprise est obligée, en tant que question standard, d’éduquer ses représentants salariés dans un large éventail de domaines, y compris la durée du travail, la compréhension globale, les principes de méthodologie, les consignes de sécurité, les différentes directions (examen du travail, administration de crise, etc.)

Un dispositif de démêlage concernant cette affaire a été distribué récemment pour remplacer certaines conditions préalables d’affichage, qui semblent superflues et excessivement prohibitives, en s’engageant à fournir des données par tous les moyens, pour une plus grande adaptabilité.

Cet engagement de données en utilisant tous les moyens, au lieu de l’affichage obligatoire, concerne:

  • afficher les conditions préalables à la sanction pénale pour ségrégation, comportement moral ou obscène;
  • les engagements de présenter le plan de sécurité d’entreprise (PSE) dans une organisation sans comité d’entreprise ni délégués des travailleurs, ainsi que l’approbation ou l’approbation de cet accord par le spécialiste de la réglementation;
  • présenter les conditions préalables relatives à la course des délégués du personnel et des agents du personnel au rassemblement des travaux (éclairer le personnel sur l’association de ces courses, éduquer les associations d’échange et pouvoir organiser la convention d’avant course, propagation de l’insuffisance verbale).

En ce qui concerne les engagements de transmission des archives à l’organisation, une demande similaire permet un certain dénouement: spécifiquement, elle remplace cet engagement de transmission par une correspondance à la demande ou par un arrangement simple de documents identifiés par des courses d’experts, ainsi que par des rapports et des données envoyés aux œuvres

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